Modèle Lettre Résiliation Assurance Facultative

Note importante

Ce document est à titre indicatif et ne remplace pas un avis personnalisé en assurance. Il est recommandé de consulter un professionnel pour toute démarche relative à la résiliation de votre police d’assurance facultative. La responsabilité de l’utilisation de ce modèle incombe à l’utilisateur, qui doit vérifier sa conformité avec la réglementation en vigueur.

Ceci est un modèle de lettre de résiliation d’assurance facultative. Adaptez le contenu en fonction de votre situation spécifique et des exigences légales en vigueur.

Modèle de Lettre de Résiliation d’Assurance Faculative

Parties :

Assuré : [Nom et prénom]
Adresse : [Rue, Code Postal, Ville]
Numéro de contrat : [Numéro de contrat]

Compagnie d’assurance : [Nom de la compagnie]
Siège social : [Adresse du siège social]

Objet :

Résiliation de l’assurance facultative n° [Numéro ou référence du contrat]

Lettre de résiliation :

Je vous informe par la présente de ma décision de résilier le contrat d’assurance facultative référencé ci-dessus, conformément aux modalités prévues dans les conditions générales de mon contrat. La résiliation prendra effet à compter du [date souhaitée], en respectant le délai de préavis indiqué dans les conditions contractuelles.

Je vous prie de bien vouloir m’adresser une confirmation écrite de la résiliation, ainsi que la date de prise d’effet effective de celle-ci.

Fait à [Ville], le [Date]