Modèle Lettre Résiliation Assurance Association

Avis important

Ce document type est fourni à titre indicatif et ne remplace en aucun cas un avis juridique personnalisé. Il est fortement recommandé de consulter un professionnel du droit ou un expert en assurance pour toute modification ou utilisation. La responsabilité de l’utilisation de cette lettre incombe entièrement à l’utilisateur, qui doit vérifier sa conformité aux exigences légales en vigueur.

Ce document est un modèle de lettre de résiliation d’assurance pour une association. Il s’agit d’une fiche type à adapter selon votre situation et les exigences légales.

Modèle de Lettre de Résiliation d’Assurance pour une Association

Parties concernées :

Nom de l’Association : [Nom de l’Association]
Adresse de l’Association : [Adresse complète]
Numéro de contrat d’assurance : [Numéro]

Assureur : [Nom de la compagnie d’assurance]
Adresse de l’assureur : [Adresse complète]

Objet de la lettre :

Résiliation du contrat d’assurance n° [Numéro], conformément aux dispositions en vigueur et à la législation applicable.

Motifs de la résiliation :

[Indiquer les motifs, par exemple : changement de situation, expiration du contrat, etc.]

Modalités et délai :

Conformément à l’article [X] du contrat et à la législation en vigueur, je vous informe de ma volonté de mettre fin au contrat à compter du [date], en respectant le délai de préavis.

Demande :

Je vous prie de bien vouloir prendre acte de cette résiliation et de m’accuser réception de cette lettre. Je vous remercie de procéder à la clôture du contrat et de m’envoyer une confirmation écrite de cette résiliation.

Fait à [Ville], le [Date]