Contrat D’Abonnement Exemple

Clause de Confidentialité

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Contrat d’Abonnement – Exemple

Parties au contrat :

Fournisseur : [Nom de l’entreprise ou du prestataire]
Si applicable : SIRET/SIREN : [Numéro]
Adresse : [Adresse complète]
Représentant : [Nom et prénom]

Client : [Nom et prénom ou raison sociale]
Adresse : [Rue, CP, Ville, Pays]
Contact : [Téléphone, Email]

Objet de l’abonnement :

Le présent contrat a pour objet la fourniture de [description du service ou produit] selon les modalités définies ci-après.

Durée et modalités :

La durée de l’abonnement est fixée à [durée], prenant effet à partir du [date], renouvelable par tacite reconduction sauf résiliation conformément aux modalités ci-dessous.

Prix et conditions de paiement :

Le prix de l’abonnement est de [montant] EUR par [période]. Le paiement s’effectuera [mode de paiement], selon le calendrier suivant : [détails du paiement].

Obligations du fournisseur :

Le fournisseur s’engage à fournir le service conformément aux spécifications convenues, dans le respect de la qualité et des délais.

Obligations du client :

Le client s’engage à payer le montant convenu dans les délais, à respecter les conditions d’utilisation du service et à fournir toute information nécessaire à la bonne exécution du contrat.

Résiliation :

Chacune des parties peut résilier le contrat en respectant un préavis de [délai], en envoyant une notification écrite à l’autre partie.

Confidentialité :

Les parties s’engagent à garder confidentielles toutes les informations échangées dans le cadre du contrat, sauf obligation légale ou accord écrit contraire.

Loi applicable et juridiction :

Le présent contrat est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux du ressort de [ville] seront compétents.

Fait à [Ville], le [Date]