Avenant Contrat Assma

Clause supplémentaire au contrat

Cet ajout au contrat constitue une modification volontaire des termes convenus. Il est recommandé de faire examiner cette disposition par un professionnel afin de garantir sa conformité avec la législation en vigueur. La responsabilité de l’utilisation de cette clause incombe entièrement à la partie qui en fait usage.

Ce document est un modèle d’avenant au contrat. Adaptez-le selon votre situation et les exigences légales en vigueur.

Avenant au Contrat Assma

Parties concernées :

Client : [Nom et prénom ou Raison sociale]
N° d’identification (SIRET, Numéro TVA, etc.) : [Numéro]
Adresse : [Rue, CP, Ville, Pays]

Prestataire : [Nom et prénom ou Raison sociale]
N° d’identification (SIRET, Numéro TVA, etc.) : [Numéro]
Adresse : [Rue, CP, Ville, Pays]

Objet de l’avenant :

Cet avenant vise à modifier ou compléter le contrat initial conclu entre les parties en date du [Date du contrat initial].

Modifications et stipulations particulières :

[Détaillez ici les modifications ou ajouts apportés au contrat initial, par exemple : durée, conditions de paiement, prestations spécifiques, etc.]

Dispositions diverses :

Les autres clauses du contrat initial qui ne sont pas modifiées restent en vigueur et pleinement applicables.

Droit applicable et juridiction :

Le présent avenant est régi par le droit français. En cas de litige, les parties conviennent de se soumettre aux tribunaux compétents de [Ville].

Fait à [Ville], le [Date]